AccueilDocumentsMémoires

Mémoires

DateTitreDescription
31 octobre 2013Mémoire sur la réforme de l’éducation
Mémoire présenté au Conseil supérieur de l’éducation La réforme de l’éducation, quinze ans après
29 octobre 2013Mémoire sur le Livre blanc L’autonomie pour tous
Mémoire présenté à la Commission de la santé et des services sociaux dans le cadre des consultations sur le Livre blanc L’autonomie pour tous
30 septembre 2013Mémoire sur la stratégie énergétique
Mémoire présenté au ministère des Ressources naturelles du Québec dans le cadre de la consultation publique sur la stratégie énergétique
13 septembre 2013Commentaires sur les services de garde éducatifs à l’enfance
Commentaires présentés à la ministre de la Famille sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance
5 septembre 2013Mémoire sur le projet de loi 43
Mémoire présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles sur le projet de loi 43, Loi sur les mines
3 septembre 2013Avis sur l’offre de formation au collégial
Avis présenté par la CSN, la FNEEQ et la FEESP dans le cadre des travaux du chantier sur l’offre de formation au collégial
30 août 2013Commentaires sur une politique nationale du sport, du loisir et de l’activité physique
Commentaires présentés au ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, Le goût et le plaisir de bouger Vers une politique nationale du sport, du loisir et de l’activité physique
2 août 2013Mémoire de la Confédération des syndicats nationaux présenté à la Commission des finances publiques dans le cadre des consultations particulières sur le rapport Innover pour pérenniser le système de retraite
Mémoire présenté à la Commission des finances publiques dans le cadre des consultations particulières sur le rapport Innover pour pérenniser le système de retraite
29 juillet 2013Mémoire sur le financement des universités
Mémoire présenté par la Confédération des syndicats nationaux à Madame Hélène P. Tremblay et Monsieur Pierre Roy dans le cadre des travaux du chantier sur le financement des universités
18 juillet 2013Mémoire lsur les sociétés à capital de risque des travailleurs
Mémoire présenté à la direction de la politique de l’impôt du ministère des Finances dans le cadre de la consultation sur les sociétés à capital de risque des travailleurs
21 juin 2013Mémoire sur la Politique québécoise de mobilité durable
Mémoire présenté au ministère des Transports du Québec dans le cadre de la Consultation publique sur la Politique québécoise de mobilité durable
15 juin 2013Mémoire sur l’immigration et la protection des réfugiés
Mémoire présenté dans le cadre du projet de règlement modifiant le règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés
5 juin 2013Vision de la CSN d’un continuum de services globaux et intégrés pour les aîné-es
Texte tel qu’adopté par le conseil confédéral des 5 et 6 juin 2013
1 juin 2013Mémoire sur le projet de loi 36
Mémoire présenté devant la Commission de l’économie et du travail dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi 36, Loi sur la Banque de développement économique du Québec
1 juin 2013Avis sur la création d’une agence québécoise de solidarité internationale
Avis de la CSN, de la CSQ et de la FTQ sur la création d'une agence québécoise de solidarité internationale
30 mai 2013Mémoire sur le projet de loi C-377
Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent des banques et du commerce sur le projet de loi C-377, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (exigences applicables aux organisations ouvrières)
17 mai 2013Mémoire sur une loi-cadre des universités
Mémoire présenté par la Confédération des syndicats nationaux à Madame Lise Bissonnette et Monsieur John R. Porter dans le cadre des travaux du Chantier sur une loi-cadre des universités
29 avril 2013Mémoire sur le projet de loi 21
Mémoire présenté à la Commission de la culture et de l’éducation sur le projet de loi 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
15 avril 2013Mémoire sur un éventuel Conseil national des universités
Mémoire présenté à Monsieur Claude Corbo dans le cadre des travaux du chantier portant sur un éventuel Conseil national des universités
1 avril 2013Mémoire sur le projet de loi 27
Mémoire présenté à la Commission de l’aménagement du territoire par la Centrale des syndicats démocratiques (CSD), la Confédération des syndicats nationaux (CSN) et la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ)