Mémoires
Date | Titre | Description |
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11 décembre 2017 | Mémoire sur la révision du modèle d’allocation des ressources aux cégeps | Mémoire présenté au groupe de travail du comité expert de la révision du modèle d’allocation des ressources aux cégeps |
5 décembre 2017 | Mémoire présenté dans le cadre du Forum sur la valorisation de la diversité et la lutte contre la discrimination 30 novembre | Mémoire présenté au ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion |
16 novembre 2017 | Mémoire sur le projet de loi 151 | Mémoire présenté à la Commission de la culture et de l’éducation sur le projet de loi 151 - Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur |
25 octobre 2017 | Mémoire sur le projet de loi 143 | Mémoire présenté à la Commission des relations avec les citoyens sur le projet de loi 143, Loi visant à améliorer la qualité éducative et à favoriser le développement harmonieux des services de garde éducatifs à l’enfance |
6 octobre 2017 | Mémoire sur le plan d’action 2018-2023 du Secrétariat aux aînés | Vieillir et vivre ensemble, chez soi, dans sa communauté |
7 septembre 2017 | Mémoire sur l’encadrement du cannabis au Québec | Mémoire présenté au gouvernement du Québec |
4 août 2017 | Mémoire dans le cadre des consultations prébudgétaires en vue du budget fédéral de 2018 | Mémoire présenté au Comité permanent des finances dans le cadre des consultations prébudgétaires en vue du budget de 2018 |
28 avril 2017 | Mémoire sur le développement économique des institutions d’enseignement supérieur à Montréal | Mémoire présenté à la Commission sur le développement économique et urbain et l’habitation dans le cadre de la consultation Optimiser le potentiel de développement économique et d’innovation des institutions d’enseignement supérieur à Montréal |
28 avril 2017 | Mémoire sur l’organisation des soins et services aux personnes aînées et à leurs proches | Mémoire présenté au Conseil du statut de la femme |
21 mars 2017 | Avis sur le projet de règlement modifiant le Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire | Avis présenté par la Confédération des syndicats nationaux et la Fédération nationale des enseignantes et enseignants du Québec au ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport |
2 février 2017 | Commentaires sur les limites d’exposition en milieu de travail – amiante | Commentaires présentés à Emploi et Développement social Canada dans le cadre de la Consultation sur les limites d’exposition en milieu de travail |
19 janvier 2017 | Mémoire sur le document intitulé Consolider le Régime pour renforcer l’équité intergénérationnelle et du document de soutien Constats sur la retraite au Québec | Mémoire présenté à la Commission des finances publiques dans le cadre des consultations à l’égard du document intitulé Consolider le Régime pour renforcer l’équité intergénérationnelle et du document de soutien Constats sur la retraite au Québec |
18 janvier 2017 | Commentaires dans le cadre des journées de réflexion pour prévenir et contrer les violences à caractère sexuel sur les campus universitaires et dans les collèges | Commentaires au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur |
17 janvier 2017 | Mémoire présenté à la Commission des relations avec les citoyens sur le projet de loi 115 | Mémoire présenté par la Confédération des syndicats nationaux (CSN) à la Commission des relations avec les citoyens sur le projet de loi no. 115, Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité |
14 décembre 2016 | Mémoire sur la sécurité nationale | Mémoire présenté à Sécurité publique Canada et au ministère de la Justice du Canada dans le cadre de la consultation en ligne sur le Livre vert sur la sécurité nationale de 2016 |
24 novembre 2016 | Commentaires dans le cadre de la consultation en ligne sur les activités politiques des organismes de bienfaisance | Commentaires présentés à l’Agence du revenu du Canada dans le cadre de la consultation en ligne sur les activités politiques des organismes de bienfaisance |
23 novembre 2016 | Mémoire sur le bilan des 20 ans de la politique familiale du Québec | Mémoire présenté aux Audiences publiques nationales de la Commission sur l’éducation à la petite enfance sur le bilan des 20 ans de la politique familiale du Québec. |
15 novembre 2016 | Mémoire sur le projet de loi C-26 | Mémoire présenté çau Comité permanent des finances dans le cadre des consultations sur le projet de loi C-26 - Loi modifiant le Régime de pensions du Canada, la Loi sur l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada et la Loi de l’impôt sur le revenu |
14 novembre 2016 | Mémoire sur une politique de la réussite éducative | Mémoire présenté au ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur une politique de la réussite éducative |
1 novembre 2016 | Mémoire sur le projet de loi 62 | Mémoire présenté à la Commission des institutions sur le projet de loi 62 - Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l’État et visant notamment à encadrer les demandes d’accommodements religieux dans certains organismes |