CSN, mouvement et organisation

65^e Congrès de la CSN | Montréal – 2017

LE CHAÎNON

Une représentation de notre nature, un symbole de nos valeurs

En 1974, le 46e Congrès de la CSN adoptait le sigle actuel de la Confédération des syndicats nationaux. Ces trois maillons de métal d’armature représentent les formes de regroupement à l’intérieur de la centrale : les syndicats, les fédérations et les conseils centraux. Ces maillons symbolisent également les trois valeurs qui sont au cœur même de l’existence et de l’action de la CSN, à savoir l’autonomie, la démocratie et la solidarité. Ces valeurs forment un tout indissociable, chacune étant enrichie des autres et aucune ne pouvant offrir son plein potentiel isolément.

La force du chaînon est intimement liée à celle de ses trois maillons qui expriment la force des liens unissant les travailleuses et les travailleurs au sein de notre mouvement.

LA CSN, AU CŒUR DES LUTTES
DEPUIS TOUJOURS

C’est en 1921, à Hull, que 220 travailleuses et travailleurs de divers secteurs d’activité, réunis au sein de 80 syndicats, tenaient un congrès et fondaient la Confédération des
travailleurs catholiques du Canada (CTCC).

En 1960, cette dernière se déconfessionnalisait et devenait la Confédération des syndicats nationaux (CSN), dans laquelle nous militons aujourd’hui.

Hier, la CTCC luttait contre l’exploitation des ouvrières et des ouvriers dans les usines insalubres, elle combattait la corruption et la complaisance des dirigeants politiques devant des situations révoltantes, elle s’opposait fortement à la domination économique et syndicale des États-Unis.

Aujourd’hui, la CSN soutient avec autant de conviction la nécessité de lutter sur tous les fronts pour l’amélioration des conditions de travail de ses membres et de celles de l’ensemble des travailleuses et des travailleurs. Mais les luttes que l’on y livre dépassent le strict cadre des conditions de travail. En effet, depuis des décennies, les travailleuses et les travailleurs membres des syndicats CSN ont compris que l’amélioration de leurs conditions de travail pouvait aisément être réduite à néant par la détérioration de leurs conditions d’existence à l’extérieur de leur milieu de travail. C’est pourquoi ils ont décidé d’utiliser leur organisation syndicale pour s’assurer de conditions de vie décentes. C’est cette compréhension fondamentale des multiples facettes de l’exploitation qui a donné naissance dans notre mouvement à ce que l’on appelle le 2e front, ce front où l’on se joint à d’autres pour s’attaquer aux problèmes sociaux qui se matérialisent à l’extérieur du milieu de travail, mais qui frappent de plein fouet les travailleurs membres des syndicats CSN.

C’est ce qui explique que l’histoire de notre organisation soit aussi intimement liée à celle du Québec. En effet, en réclamant de nombreuses transformations politiques, économiques, sociales et syndicales, nous avons contribué à forger le Québec d’aujourd’hui. C’est d’ailleurs dans cette foulée qu’en 1990, la CSN a pris position en faveur de la souveraineté, estimant que la société que nous réclamons depuis bientôt 100 ans pourra s’édifier moins difficilement dans un Québec souverain.

Au cours des prochaines années, notre organisation devra continuer à prendre part aux débats et aux luttes populaires pour un monde plus juste, plus égalitaire et plus démocratique. La défense du droit à la syndicalisation, le combat pour de meilleures conditions de travail et la lutte contre la discrimination sous toutes ses formes sont autant de façons de poursuivre notre engagement. Mais pour être efficace, l’action de la CSN doit plus que jamais s’appuyer sur la volonté et la capacité des travailleuses, des travailleurs et des couches populaires d’agir ensemble afin de provoquer les changements nécessaires à l’amélioration de leur quotidien. Le présent congrès constitue un moment privilégié pour peaufiner notre analyse et pour définir l’action qu’il nous faudra mener au sortir de celui-ci.

LA CONFÉDÉRATION

Le premier lieu de regroupement

La Confédération des syndicats nationaux regroupe près de 1 600 syndicats affiliés qui œuvrent dans tous les secteurs d’activité de huit fédérations et qui sont répartis sur l’ensemble du territoire québécois au sein de treize conseils centraux, dans 4 500 lieux de travail.

Ces syndicats négocient plus de 1 600 conventions collectives et ententes locales. Ils réunissent plus de 300 000 travailleuses et travailleurs aux caractéristiques variées, et ce, tant aux plans de la formation, des compétences, du sexe, de l’âge, des origines, etc. Cette représentativité constitue l’une des grandes forces de la CSN parce qu’elle a donné naissance à un fonctionnement qui nous est propre et qui, tout en tenant compte des spécificités de chaque groupe, vise invariablement le renforcement des solidarités grâce à la contribution de chacun.

Trois valeurs fondamentales
à la CSN

L’autonomie

À la CSN, les syndicats sont autonomes. Ils détiennent leur certificat de reconnaissance syndicale et peuvent en disposer à leur guise.

Ils peuvent donc s’affilier ou se désaffilier de la CSN sans perdre leurs prérogatives syndicales. Les syndicats adoptent et administrent leurs budgets, élisent leurs dirigeantes et dirigeants ainsi que leurs délégué-es aux diverses instances du mouvement. Ils décident de leurs projets de convention collective à partir des besoins des membres, contrôlent leurs stratégies de négociation, décident des divers moyens de pression, notamment de la grève. Ils adoptent ou rejettent le résultat des négociations. Ceci étant, en s’affiliant à la CSN, les syndicats choisissent aussi de s’associer à d’autres groupes de travailleuses et de travailleurs. Ils s’engagent donc à se conformer aux statuts et règlements du mouvement et à respecter les décisions prises collectivement et démocratiquement au sein de la centrale. À la CSN, toutes les composantes ont donc l’entière jouissance de leur autonomie politique, mais, en même temps, elles doivent avoir la pleine conscience et la ferme volonté de faire partie d’un tout, d’appartenir à quelque chose de plus vaste.

La démocratie

La démocratie est une autre des valeurs fondamentales qui soudent les syndicats CSN et le mouvement tout entier.

En effet, pour que la vie démocratique des syndicats soit stimulante, ils doivent pouvoir compter sur la participation d’un maximum de leurs membres, tout comme la CSN doit pouvoir compter sur celle d’un maximum de ses syndicats affiliés. La participation est donc indissociable de la démocratie et c’est grâce à elle que le syndicalisme pratiqué à la CSN peut constituer un véritable moteur de changement dans les milieux de travail et à l’extérieur de ceux-ci.

La solidarité

La solidarité à la CSN, c’est bien plus qu’un slogan, c’est un projet. Un projet enthousiasmant qui requiert une attention constante. La solidarité à la CSN, c’est une force agissante qui s’exprime de manière concrète partout dans le mouvement.

Les solidarités locales s’expriment au sein des syndicats ; les solidarités sectorielles au sein des fédérations ; les solidarités régionales au sein des conseils centraux ; et les solidarités intersectorielles et interrégionales ou celles nécessaires aux grandes campagnes du mouvement s’expriment au sein de la confédération. La solidarité se traduit aussi dans une utilisation solidaire des ressources financières de la CSN. En effet, le Fonds de défense professionnelle (FDP), cet outil remarquable qui n’existe que chez nous et auquel participent tous les syndicats affiliés, assure que les luttes menées par chacun soient appuyées par l’ensemble. Les budgets consacrés à la péréquation permettent aussi de soutenir l’action des fédérations et des conseils centraux.

Lieux de solidarité sectorielle

Les fédérations rassemblent les syndicats d’un même secteur d’activité ou de secteurs d’activité connexes.

Elles constituent un lieu de solidarité et regroupent un ensemble de moyens et d’expertises considérables pour les syndicats en matière de négociation et d’application des conventions collectives. Les membres des syndicats y reçoivent la formation nécessaire à la négociation de leurs conditions de travail et à leur respect. Quelle que soit leur taille, tous les syndicats bénéficient des ressources de la fédération et ils sont appuyés par une équipe de salarié-es qui offre de nombreux services aux syndicats.

La CSN est actuellement composée des huit fédérations suivantes :

• CSN-Construction
• Fédération de la santé et des services sociaux (FSSS)
• Fédération de l’industrie manufacturière (FIM)
• Fédération des employées et employés de services publics (FEESP)
• Fédération des professionnèles (FP)
• Fédération du commerce (FC)
• Fédération nationale des communications (FNC)
• Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ)

Leur fonctionnement

Chaque fédération est autonome. Leur vie démocratique s’organise autour des syndicats affiliés réunis en congrès, en conseil fédéral ou l’équivalent.

Les délégué-es élisent les membres du comité exécutif et des autres instances, décident des budgets et des grandes orientations syndicales, des statuts et règlements de leur fédération, etc.

Les fédérations sont donc des lieux de débat, d’échange, de solidarité et d’orientation. Les syndicats peuvent y développer une vue d’ensemble des secteurs d’activité ainsi que des stratégies de négociation locale, sectorielle ou nationale, selon le cas. Ils peuvent aussi bénéficier de plusieurs services dispensés par la CSN par l’entremise de leur fédération.

LES CONSEILS CENTRAUX

Lieux de solidarité régionale

On dit souvent des conseils centraux qu’ils sont, en quelque sorte, la CSN en région.

Endroits privilégiés pour développer la solidarité entre les syndicats œuvrant sur un même territoire, les conseils centraux sont appelés à traiter publiquement des campagnes nationales de la CSN, en plus d’intervenir sur des questions touchant spécifiquement leur région, tels le chômage, les fermetures d’entreprises, la création d’emplois, le logement, le transport, la santé, l’éducation, les diverses formes de discrimination, la pauvreté, le racisme, l’intégration et le maintien en emploi, les effets de certaines mesures municipales, etc. Ils représentent finalement les intérêts des travailleuses et des travailleurs membres de syndicats CSN en siégeant au sein d’organismes régionaux ou locaux traitant de divers sujets à incidence économique ou sociale, tels les conseils régionaux des partenaires du marché du travail.

Les 13 conseils centraux où se déploient aussi certains services de la CSN :

• Conseil central de l’Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec
• Conseil central du Bas-Saint-Laurent
• Conseil central du Cœur du Québec
• Conseil central Côte-Nord
• Conseil central des syndicats nationaux de l’Estrie
• Conseil central de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine
• Conseil central de Lanaudière
• Conseil central des syndicats nationaux des Laurentides
• Conseil central de la Montérégie
• Conseil central du Montréal métropolitain
• Conseil central des syndicats nationaux de l’Outaouais
• Conseil central de Québec Chaudière-Appalaches
• Conseil central des syndicats nationaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean

Leur fonctionnement

Chaque conseil central est autonome. Sa vie démocratique s’organise autour des syndicats affiliés réunis en congrès et en assemblée générale.

Les délégué-es élisent les membres du comité exécutif et des autres instances, décident des budgets et des grandes orientations syndicales, des statuts et règlements de leur conseil central, etc.

Le regroupement des syndicats CSN par région offre donc plusieurs avantages, puisque c’est aussi là que la CSN déploie plusieurs des services qu’elle offre, telles l’organisation de nouveaux syndicats, la mobilisation en appui aux négociations, la défense des victimes d’accidents et de maladies du travail, la consolidation syndicale, la formation, la fonction-conseil lors des conflits de travail, la défense des lois sociales, etc.

LES INSTANCES CONFÉDÉRALES

Les structures décisionnelles de la CSN, la démocratie syndicale à l’œuvre

Le congrès confédéral

Le congrès confédéral de la CSN constitue le cœur de la structure décisionnelle de notre mouvement. C’est l’instance la plus large de la CSN et elle en constitue l’autorité suprême.

La CSN étant d’abord et avant tout une confédération de syndicats, les délégué-es officiels qui forment son congrès proviennent principalement de ses syndicats affiliés ; les autres délégué-es officiels proviennent des huit fédérations et des treize conseils centraux qui ont droit à une délégation de trois personnes chacun. Notons que les membres du comité exécutif de la CSN sont aussi délégué-es officiels au congrès de la CSN.

Le congrès confédéral a pleine autorité sur les orientations de la CSN, la détermination de ses plans d’action, la modification de ses structures, l’adoption de ses budgets ainsi que sur toute question touchant la bonne marche de la centrale. Il élit également les membres du comité exécutif de la CSN.

Depuis sa fondation en 1921, la Confédération des syndicats nationaux en est à son 65e Congrès ordinaire. Elle a, de plus, tenu huit congrès extraordinaires.

Le comité exécutif

Entre les congrès, c’est le comité exécutif qui assume la direction quotidienne de la CSN.

Il voit au suivi des activités et à l’application des mandats votés en congrès confédéral et dans les autres instances de la centrale, entre autres auprès des organisations. Il compte six membres qui sont élus par le congrès confédéral. Entre les congrès, le comité exécutif est redevable devant le conseil confédéral et devant le bureau confédéral.

Le conseil confédéral

Le conseil confédéral de la CSN est la plus haute autorité de la centrale entre les congrès.

Il est ainsi le principal lieu d’orientation de la CSN et, à ce titre, il dispose de pouvoirs importants et étendus. Il est composé des membres du bureau confédéral et de délégué-es représentant les fédérations et les conseils centraux.

Le conseil confédéral peut modifier toute recommandation émanant du comité exécutif ou du bureau confédéral, ou toute autre recommandation dont il est saisi, adopter toute proposition qu’il juge appropriée s’adressant entre autres à l’une ou à l’autre de ces instances. De plus, le conseil confédéral a le pouvoir de créer les comités qu’il juge utiles pour exécuter les mandats qui lui sont confiés par le congrès. En cas de vacances au comité exécutif entre les congrès, c’est au conseil confédéral qu’il revient de les combler.

Le bureau confédéral

Le bureau confédéral est le principal lieu de gestion administrative et de coordination de la mise en œuvre des orientations et des priorités du mouvement, de l’ensemble de l’action de la CSN.

Il a entre autres la responsabilité de définir les champs de juridiction des fédérations, des conseils centraux et des territoires de service. Il débat des questions qui lui sont soumises par le comité exécutif et par le conseil confédéral de la CSN.

Il s’agit d’une instance où siègent les membres du comité exécutif de la CSN, des représentantes et représentants des directions politiques des fédérations et des conseils centraux. D’autres personnes se joignent à eux, mais sans droit de vote. Il s’agit des coordonnatrices et des coordonnateurs des équipes des services confédéraux, des fédérations et des conseils centraux ; des adjointes et des adjoints au comité exécutif ; du directeur du Service des ressources humaines et du directeur du Service des communications ; de la responsable de l’administration du Fonds de défense professionnelle (FDP) ; de la contrôleuse, de la comptable de la CSN et des membres du comité de surveillance ; d’un représentant du Syndicat des travailleuses et travailleurs de la CSN (STTCSN).

LES SERVICES CONFÉDÉRAUX

Des fonctions centrales au sein du mouvement

La CSN est, au Québec, la centrale syndicale la mieux organisée sur le plan des services offerts aux membres, aux syndicats affiliés, aux fédérations et aux conseils centraux.

Elle compte six grands services dont la mission est de répondre le plus adéquatement possible aux besoins spécifiques des organisations affiliées et aux travailleuses et travailleurs qu’elles regroupent.

Il s’agit des services suivants :

• Service d’appui aux mobilisations et à la vie régionale
• Service de l’administration
• Service de syndicalisation
• Service des communications
• Service des relations du travail
• Service juridique

LES COMITÉS CONFÉDÉRAUX

Des lieux où réfléchir pour mieux orienter

Prendre connaissance des besoins spécifiques du mouvement et de ceux des travailleuses et des travailleurs dans leurs champs de préoccupations propres, les analyser, développer des orientations politiques et soumettre des recommandations aux instances appropriées de la centrale, sont les principaux mandats des comités confédéraux de la CSN, dont voici la liste :

• Le comité national de la condition féminine
• Le comité en environnement et développement durable
• Le comité national des jeunes
• Le comité confédéral des LGBT
• Le comité confédéral des relations interculturelles
• Le comité confédéral de santé et sécurité du travail

D’autres comités ayant des attributions spécifiques, tels le comité de surveillance, le comité d’orientation et le comité des juridictions, complètent la liste des comités de la CSN.

LES RESPONSABILITÉS ACTUELLES
DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF

Les membres du comité exécutif de la CSN ont différentes responsabilités, telles que définies aux statuts et règlements, et ils se partagent les mandats déterminés par les instances. Voici un très bref résumé de leurs principales responsabilités.

Jacques Létourneau, président

• Représentations officielles
• Politique de présence de la CSN
• Service des communications
• Comité d’orientation
• Relations internationales et collectif international
• Relations du travail
• Partenariats public-privé
• Question nationale
• Langue et francisation des milieux de travail
• Question autochtone
• Alliances syndicales et sociales
• Codes du travail
• Fondaction CSN

Jean Lortie, secrétaire général

• Instances et réunions statutaires du mouvement
• Service des ressources humaines
• Service juridique
• Comité d’orientation
• Comité sur les relations interculturelles
• Comité confédéral des LGBT
• Comité des juridictions
• UCCO-SACC–CSN
• Affiliation des syndicats et des organisations
• Comité sur l’initiative du centenaire
• Comité sur la modernisation des statuts et règlements
• Immigration
• Promotion des droits, des libertés et de la lutte aux inégalités
• Politique bioalimentaire

Pierre Patry, trésorier

• Trésorerie, administration financière et gestion des biens de la CSN
• Service de l’administration
• Fonds de défense professionnelle
• Coordination des travaux avec les outils collectifs de la CSN
• Réseaux d’entraide
• Finance socialement responsable
• Économie sociale et solidaire
• Commerce équitable et consommation responsable
• Fiscalité
• Finances publiques
• Gouvernance
• Politique énergétique
• Responsabilité sociale des entreprises
• Environnement et développement durable
• Fondaction CSN
• Bâtirente
• MCE Conseils

Francine Lévesque, première vice-présidente

• Service des relations du travail
• Comité intersectoriel du secteur privé (CISP)
• Comité de coordination générale des négociations (CCGN)
• Comité de coordination des secteurs public et parapublic (CCSPP)
• Régimes de retraite et assurance
• Organisation du travail
• Équité salariale
• Université syndicale d’hiver

Jean Lacharité, deuxième vice-président

• Service de syndicalisation
• Santé et sécurité du travail
• Comité confédéral de santé et sécurité du travail
• Comité des juridictions
• Alliance syndicats et tiers-monde
• Collectif international
• Assurance-emploi
• Emplois autonomes
• Politique de la santé et des services sociaux
• Leucan

Véronique De Sève, troisième vice-présidente

• Service d’appui aux mobilisations et à la vie régionale
• Liens avec les conseils centraux
• Comité national de la condition féminine et coordination Condition féminine
• Comité national des jeunes
• Politique familiale
• Politique d’éducation
• Services de garde
• Coalition sages-femmes
• Actes professionnels
• Développement régional et local
• Transport scolaire
• Secteur municipal et secteur transport
• Formation continue
• Aide juridique
• Lutte contre la pauvreté – aide sociale
• OUI-Québec

LA CSN ET LA REPRÉSENTATION EXTÉRIEURE

UNE PRÉSENCE ARTICULÉE

Des personnes représentant la CSN participent activement aux travaux de
divers organismes :

• Alliances de recherche universités-communautés (ARUC)
• Alternatives
• Caisse d’économie solidaire
• Caisse le Chaînon Honoré-Mercier
• Centraide
• Centre interdisciplinaire de recherche et d’information sur les entreprises collectives (CIRIEC-Canada)
• Centre international de solidarité ouvrière (CISO)
• Chantier de l’économie sociale
• Coalition sur les droits des peuples autochtones au Québec
• Collectif pour une loi sur l’élimination de la pauvreté
• Comité consultatif Famille
• Comité consultatif sur les programmes d’accès à l’égalité dans le secteur privé
• Comité Entraide des secteurs public et parapublic
• Comité de liaison du Barreau du Québec/Tribunal administratif du travail
• Comité directeur des orientations de la Stratégie commune d’intervention pour Montréal
• Commission administrative des régimes de retraite et d’assurance (CARRA)
• Commission de la construction du Québec (CCQ)
• Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)
• Commission des partenaires du marché du travail (CPMT)
• Conseil canadien des relations industrielles (CCRI)
• Conseil consultatif du travail et de la main-d’œuvre (CCTM)
• Conseil de gestion du régime d’assurance parentale
• Conseil québécois LGBT
• Développement solidaire international
• ÉcoSol
• Écotech Québec
• Fédération des femmes du Québec (FFQ)
• Fondation Léo-Cormier
• Forums sociaux
• Institut canadien d’éducation des adultes (ICEA)
• Institut de recherche en économie contemporaine (IREC)
• Institut de recherche en santé et en sécurité du travail Robert-Sauvé (IRSST)
• Leucan
• Partenaires pour un Québec français
• Régie des rentes du Québec
• Réseau québécois sur l’intégration continentale (RQIC)
• SSQ Groupe financier
• Tribunal administratif du travail (TAT)
• Territoires innovants en économie sociale et solidaire (TIESS)

Représentation sur le plan international

• Conférence internationale du travail (OIT)
• Confédération syndicale internationale (CSI)
• Confédération syndicale des travailleurs et travailleuses des Amériques (CSA)
• Commission syndicale de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)